Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE
/
HOMME AU CHAPEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOMME AU CHAPEAU
CRUS ET DOMAINES DE FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1193494
Date de dépôt :
26/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2012
HOMME AU CHAPEAU de CRUS ET DOMAINES DE FRANCE

Présentation de la marque HOMME AU CHAPEAU

Déposée le 26 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMME AU CHAPEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CRUS ET DOMAINES DE FRANCE domicilié(e) 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale des Vins et Spiritueux,33000 BORDEAUX (dossier no 2213804) - 33000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique domicilié(e) 142 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2213804) - 75008 - France.

La marque HOMME AU CHAPEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HOMME AU CHAPEAU est expirée depuis le 26 janvier 2012.

CRUS ET DOMAINES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA METAIRIE , S & C SCHROBER & DE CONSTANS GRAND PONT , BAGATELLE , (Marque figurative) , CUVEE DU PERE FRANCOIS , S C SCHRODER DE CONSTANS , BERANGERE , PIERBEL , VEUVE MOPPERT , PASQUIER-DESVIGNES & Co


CRUS ET DOMAINES DE FRANCE Société Anonyme - 23 Parvis des Chartrons - Cité Mondiale des Vins et Spiritueux,33000 BORDEAUX (dossier no 2213804) - 33000 - France


PERNOD RICARD Direction Administrative et Juridique - 142 boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2213804) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2000531 - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213804 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403335 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 5 août 2004 - Transmission totale de propriété n°403334 - Publication au BOPI 2004-08-05

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Vins.